Déposée le 27 septembre 2001 par SANS-ARCIDET MYRIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS ARCIDET COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est SANS-ARCIDET MYRIAM domicilié(e) 1 résidence Daniel Casanova - 93440 - DUGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque SANS ARCIDET COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS ARCIDET COLLECTION est expirée depuis le 27 septembre 2021.
SANS-ARCIDET MYRIAM - 1 résidence Daniel Casanova - 93440 - DUGNY - France
Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475708 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Bagues ; parures ; parures d'argent ; articles de bijouterie ; bracelets ; bracelets de montres ; broches ; chaînes ; porte-clés de fantaisie ; breloques ; colliers ; médailles ; médaillons ; montres ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; pierrerie ; pierres fines ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) . Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; porte-cartes ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; sacs à provisions ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et en imitation du cuir ; trousses de voyage ; valises. Meubles ; glaces ; cadres ; boîtes en bois ou en matière plastique ; cadres à broderie ; ambre ; ambre jaune ; os ; bambou ; écume de mer ; métiers à broder ; bustes pour tailleurs ; corne brute ou mi-ouvrée ; coussins ; écaille ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; rubans de paille, tresses de paille, paille tressée ; roseau (matière à tresser) ; rotin. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes (non en papier) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; ceintures. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; galons ; glands ; passementerie ; plumes (accessoires d'habillement) ; pompons. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANS ARCIDET COLLECTION"
